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2 Avril 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 AVRIL 2010

Etaient présents : A. CHOMIENNE, R. VALLAT, M. GRANGER, P. GUERIN, P. GERPHAGNON, JP. CHAPELON, JP. MARCON, E. RIOU, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, L. SAGNOL, H. DURIEUX, P. SOUCHON, JP. RASCLE, R. LEYDIER, D. GROUSSON, E. EPALLE.
Excusés : D. DREVET, C. PEYRARD, J. FOUVET, P. CHOMEL

I - AFFAIRES FINANCIERES 
Budget Primitif 2010 : Approbation à l’unanimité
- du budget primitif 2010 du budget de la Commune,
- du budget primitif 2010 du budget assainissement,
- du budget primitif 2010 du budget de l’eau,
- du budget primitif 2010 du budget de la section du Crouzet.
Taxe d’habitation : Accord pour l’augmentation
Tarif du cimetière : Accord pour l’augmentation du tarif

II - AFFAIRES FONCIERES 
Transfert de voirie lotissement Faugier : Accord pour la rétrocession. Montée St Joseph : Refus concernant l’échange de la rue St Régis avec la montée St Joseph. Vente d’une parcelle dans la Zone du Faurie : Accord

III – AFFAIRES ADMINISTRATIVES
Convention tripartite pour la vente d’eau potable – avenant n°1 : Accord pour ces travaux et la signature de l’avenant n°1.

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 6 avril 2010.
Le Maire, André CHOMIENNE

 
 

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