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9 Juillet 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUILLET 2010

Etaient présents : A. CHOMIENNE, M. GRANGER, R. VALLAT, P. GUERIN, P. GERPHAGNON, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, L. SAGNOL, P. SOUCHON, R. LEYDIER, D. GROUSSON, E. EPALLE, D. DREVET, C. PEYRARD, J. FOUVET, E. RIOU, H. DURIEUX, JP. RASCLE, P. CHOMEL.
Excusés : JP. CHAPELON, JP. MARCON.

I - AFFAIRES FINANCIERES 

- Médecine du Travail : accord pour confier la mission de maîtrise d’œuvre au Cabinet MASSARDIER.
- Centre de distribution : prise en compte des modifications du projet. Espace Culturel : accord pour les travaux modificatifs et la signature des avenants s’y rapportant.
- Point sur la voirie 2010 : accord pour les travaux modificatifs et la signature de l’avenant s’y rapportant.
- Ecole Jacques Prévert : accord sur l’augmentation du tarif de la cantine et la fourniture de meubles.
- Manifestation UNSS : accord pour l’achat de tee-shirts.
- Illuminations de Noël : accord pour le remplacement de 4 ensembles de 3 guirlandes chacun, installées rue du 11 novembre, rue du 8 mai et rue du 19 mars, pour un montant total : 1937,60 € T 
- Aménagement du Centre Multimédia : accord pour la fourniture de 4 plans de travail. Pour un montant HT de : 1 242,00 €.
- Subvention au Foyer Jeunes Education Populaire : accord pour le versement d’une subvention de 200 €.



II - AFFAIRES FONCIERES 

- Chemin rural au Crouzet : accord pour la cession d’une partie du chemin après enquête publique
- PLU : résultat de l’enquête publique : avis favorable concernant les révisions simplifiées et modifications du PLU.

III – AFFAIRES ADMINISTRATIVES

- Jury d’Assises : Etablissement de la liste préparatoire de la liste annuelle des jurés pour l’année 2011 : Nombre de jurés : 3 ; Nombre de noms tirés au sort : 9
- Compte Epargne Temps : prise en compte des mesures d’assouplissement de gestion du CET et accord pour la mise en place des options 1 et 2 concernant les modalités de consommation des jours épargnés.
- Transfert du siège social du Syndicat des Eaux de la Semène : information faite.

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 13 juillet 2010.
Le Maire, André CHOMIENNE

 
 

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