Communauté de Communes du Pays de Montfaucon

6 AVRIL 2012

Patouillard Christophe — 2012-05-09T09:11:26Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 AVRIL 2012

27 février 2012

Patouillard Christophe — 2012-03-27T13:43:41Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2012

9 janvier 2012

Patouillard Christophe — 2012-01-23T17:02:43Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JANVIER 2012

http://www.paysdemontfaucon.fr/IMG/...

5 septembre 2011

Patouillard Christophe — 2012-01-23T16:59:34Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2011

http://www.paysdemontfaucon.fr/IMG/...

17 Juin 2011

Patouillard Christophe — 2012-01-23T16:50:45Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 JUIN 2011

http://www.paysdemontfaucon.fr/IMG/...

29 avril 2011

Patouillard Christophe — 2012-01-23T16:50:42Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 AVRIL 2011

http://www.paysdemontfaucon.fr/IMG/...

25 octobre 2011

Patouillard Christophe — 2012-01-16T16:57:02Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE 2011

http://www.paysdemontfaucon.fr/IMG/...

16 Mars 2011

Patouillard Christophe — 2011-04-05T13:31:28Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DU 16 MARS 2011

Etaient présents : A. CHOMIENNE, M. GRANGER, R. VALLAT, P. GUERIN, P. GERPHAGNON, D. GROUSSON, JP. MARCON, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, P. SOUCHON, D. DREVET, C. PEYRARD, H. DURIEUX, J. FOUVET, E. RIOU, JP. RASCLE, R. LEYDIER, P. CHOMEL.
Excusés :JP. CHAPELON (arrivé en cours de séance), E. EPALLE, L. SAGNOL.

I - AFFAIRES FINANCIERES

Compte administratif 2010 : vote à l'unanimité du compte administratif des différents budgets : Commune, Assainissement, Eau, section du Crouzet.

Budget de l'école publique : avis favorable pour la participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement.

II - AFFAIRES ADMINISTRATIVES

Vacance de poste d'adjoint administratif : accord pour la modification du temps de travail du poste d'agent d'accueil prochainement vacant suite au départ en retraite d'un agent.

Organisation du scrutin des élections cantonales du 20 mars 2011

III – TRAVAUX :

Programme voirie 2011 : Information des différentes rues concernées par le programme voirie 2011 Accord pour l'attribution de la mission de maîtrise d'œuvre pour ce projet au cabinet CHANUT. Ce programme une fois finalisé, sera présenté lors du prochain Conseil Municipal et inscrit au budget primitif de la Commune

Haut-parleurs à la salle de danse : avis favorable pour l'installation d'une sonorisation

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 16 Mars 2011.
Le Maire, André CHOMIENNE

14 Fevrier 2011

Patouillard Christophe — 2011-04-05T13:17:57Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DU 14 FEVRIER 2011

Etaient présents : A. CHOMIENNE, M. GRANGER, R. VALLAT, P. GUERIN, JP. CHAPELON, JP. MARCON, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, L. SAGNOL, P. SOUCHON, E. EPALLE, D. DREVET, C. PEYRARD, H. DURIEUX, J. FOUVET, E. RIOU, JP. RASCLE, R. LEYDIER, P. CHOMEL.
Excusés :P. GERPHAGNON, D. GROUSSON.

I - AFFAIRES FINANCIERES

Rénovation du gymnase : après vote du Conseil Municipal, à la majorité, le projet d'agrandissement du gymnase côté est a été retenu

Assainissement Les Côts : après vote du Conseil Municipal, à la majorité, le projet d'extension du réseau d'assainissement a été accepté, un dossier de demande de subvention sera déposé auprès du Conseil Général

Diagnostic pollution des bâtiments SAMUEL : l'offre de SOCOTEC a été retenue pour un montant de 2 990,00 € HT

Loyers de l'ostéopathe et de l'orthophoniste : accord concernant le montant des loyers

Taux horaire de l'ADMR : augmentation du taux horaire acceptée

Subvention pour les travaux liés au passage au numérique du cinéma : participation de la commune à hauteur de 10% du montant total des travaux

Subvention pour les sapeurs pompiers : subvention accordée de 3 100 € concernant la participation de la commune aux différentes cotisations

Subvention pour l'association ‘‘Je, tu, Ils'' : financement de l'achat d'un ordinateur pour un montant de 489,13 € accepté

Subvention Vacances et Détente : remboursement de l'abonnement internet du Centre de Loisirs d'un montant de 432,41 € accordé

II - AFFAIRES FONCIERES

Affaire CHEYNET : information faite concernant le jugement du tribunal de grande instance du Puy en Velay

Coupe de bois au Crouzet : projet de coupe de la parcelle n°2 approuvé

- Résultat de l'enquête publique SCI MINA : avis favorable pour la cession du terrain

III – Affaires générales :

Local pour les Machicoulis : l'association reste à l'Espace Culturel, une solution doit être envisagée pour stocker leur matériel

Emplois saisonniers : modalités de recrutement et de rémunération acceptées

Syndicat des Eaux Loire Lignon : accord pour la modification statutaire avec une compétence supplémentaire : « gestion assainissement collectif »

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 16 février 2011.
Le Maire, André CHOMIENNE

20 Décembre 2010

Patouillard Christophe — 2011-02-14T15:48:24Z

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 Décembre 2010

Etaient présents : A. CHOMIENNE, M. GRANGER, R. VALLAT, P. GUERIN, P. GERPHAGNON, JP. CHAPELON, JP. MARCON, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, L. SAGNOL, E. EPALLE, D. DREVET, C. PEYRARD, H. DURIEUX, J. FOUVET, E. RIOU, JP. RASCLE, D. GROUSSON, P. SOUCHON, P. CHOMEL.
Excusés : R. LEYDIER.

I - AFFAIRES FINANCIERES
Centre de tri – Honoraires du bureau d'études : avis favorable pour confier la mission de maîtrise d'œuvre au Cabinet MASSARDIER

Travaux pour l'aménagement du bureau de l'orthophoniste : information concernant le déroulement de ce chantier

Résultat de la consultation pour la Médecine du Travail : Choix des entreprises et attribution des marchés acceptés. Résultat de la consultation : les entreprises les moins disantes ont été retenues, à savoir : Lot 1 : TPR pour un montant TTC de 5 103,93 €, Lot 2 : FAURE pour un montant TTC de 11 851,52 €, Lot 3 : PETRUS-CROS pour un montant TTC de 11 937,13 €, Lot 4 : BRET pour un montant TTC de 1 855,00 €, Lot 5 : ELECTRO ONDAINE pour un montant TTC de 8 148,92 €, Lot 6 : DREVET pour un montant TTC de 10 834,82 €. Soit un coût total de : 49 731,32 € TTC (estimation : 70 085,60 € TTC)

Parquet de la salle de danse : accord pour la reprise du parquet afin d'étendre ce type de revêtement à l'ensemble de la salle

Travaux suite à des dégradations dans les salles annexes : décision de faire participer financièrement les classes concernées à la réparation des locaux

Avenant au contrat enfance : approuvé

Information de l'inscription au CG2D du projet d'aménagement du gymnase Changement du taux fixe pour le contrat de prêt passé avec DEXIA : diminution du taux fixe acceptée Décisions modificatives : validées

II - AFFAIRES FONCIERES

Bâtiments SAMUEL : accord concernant ce projet d'acquisition sous réserve de la production d'un diagnostic pollution des différents bâtiments

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 21 décembre 2010.
Le Maire, André CHOMIENNE

Communauté de Communes du Pays de Montfaucon

6 AVRIL 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2012

27 février 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2012

9 janvier 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JANVIER 2012

5 septembre 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2011

17 Juin 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011

29 avril 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AVRIL 2011

25 octobre 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2011

16 Mars 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU 16 MARS 2011

14 Fevrier 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU DU 14 FEVRIER 2011

20 Décembre 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Décembre 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 AVRIL 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 FEVRIER 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JANVIER 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 SEPTEMBRE 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 JUIN 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 AVRIL 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 OCTOBRE 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DU 16 MARS 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DU 14 FEVRIER 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 Décembre 2010