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14 Fevrier 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DU 14 FEVRIER 2011

Etaient présents : A. CHOMIENNE, M. GRANGER, R. VALLAT, P. GUERIN, JP. CHAPELON, JP. MARCON, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, L. SAGNOL, P. SOUCHON, E. EPALLE, D. DREVET, C. PEYRARD, H. DURIEUX, J. FOUVET, E. RIOU, JP. RASCLE, R. LEYDIER, P. CHOMEL.
Excusés :P. GERPHAGNON, D. GROUSSON.

I - AFFAIRES FINANCIERES 

- Rénovation du gymnase : après vote du Conseil Municipal, à la majorité, le projet d’agrandissement du gymnase côté est a été retenu

- Assainissement Les Côts : après vote du Conseil Municipal, à la majorité, le projet d’extension du réseau d’assainissement a été accepté, un dossier de demande de subvention sera déposé auprès du Conseil Général

- Diagnostic pollution des bâtiments SAMUEL : l’offre de SOCOTEC a été retenue pour un montant de 2 990,00 € HT

- Loyers de l’ostéopathe et de l’orthophoniste : accord concernant le montant des loyers

- Taux horaire de l’ADMR : augmentation du taux horaire acceptée

- Subvention pour les travaux liés au passage au numérique du cinéma : participation de la commune à hauteur de 10% du montant total des travaux

- Subvention pour les sapeurs pompiers : subvention accordée de 3 100 € concernant la participation de la commune aux différentes cotisations

- Subvention pour l’association ‘‘Je, tu, Ils’’ : financement de l’achat d’un ordinateur pour un montant de 489,13 € accepté

- Subvention Vacances et Détente : remboursement de l’abonnement internet du Centre de Loisirs d’un montant de 432,41 € accordé



II - AFFAIRES FONCIERES 

- Affaire CHEYNET : information faite concernant le jugement du tribunal de grande instance du Puy en Velay

- Coupe de bois au Crouzet : projet de coupe de la parcelle n°2 approuvé

- Résultat de l’enquête publique SCI MINA : avis favorable pour la cession du terrain

III – Affaires générales :

- Local pour les Machicoulis : l’association reste à l’Espace Culturel, une solution doit être envisagée pour stocker leur matériel

- Emplois saisonniers : modalités de recrutement et de rémunération acceptées

- Syndicat des Eaux Loire Lignon : accord pour la modification statutaire avec une compétence supplémentaire : « gestion assainissement collectif »

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 16 février 2011.
Le Maire, André CHOMIENNE

 
 

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