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1er Octobre 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 1er OCTOBRE 2010

Etaient présents : A. CHOMIENNE, M. GRANGER, R. VALLAT, P. GUERIN, P. GERPHAGNONJP. CHAPELON, JP. MARCON, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, L. SAGNOL, P. SOUCHON, E. EPALLE, D. DREVET, C. PEYRARD, J. FOUVET, E. RIOU, JP. RASCLE, P. CHOMEL.
Excusés : H. DURIEUX, D. GROUSSON, R. LEYDIER.

I - AFFAIRES FINANCIERES 

- Fonds de concours CCPM : aide pour le périscolaire : Accord du Conseil Municipal pour fixer le montant des dépenses éligibles concernant le fonctionnement du service périscolaire à 13 394,68 € au titre de l’année scolaire 2009/2010 (subventions/recettes : 2 551,59 €), et solliciter l’attribution et le versement du fonds de concours 2009/2010 par la Communauté de Communes pour un montant de 1000 €.

- Tee-shirts pour les manifestations sportives du collège : l’entreprise la moins disante : MULTI PUB, a été retenue pour une commande 100 tee-shirts blancs avec un prix unitaire HT de 5,00 € soit un coût total HT de 500 €.

- Location de l’ancien local du Centre Multimédia : Pour encourager l’installation de cette jeune ostéopathe, le Conseil Municipal a autorisé pour la première année un loyer annuel de 1500 euros.

- Bail pour le futur Centre de Tri : le projet de bail concernant le futur Centre de Tri ainsi que les plans des abords et de l’aménagement des locaux modifiés, et quelques compléments d’information sur les travaux : aucune remarque particulière et validation du projet de bail. Prévoir lors de l’établissement des dossiers de consultation des entreprises la possibilité de rajouter à l’arrière du bâtiment une porte sectionnelle supplémentaire afin de faciliter le chargement du courrier.

- Signalétique : renforcement de certains poteaux et extension aux professions libérales : acceptation du devis supplémentaire afin de renforcer la fixation de certaines pancartes par l’installation de 4 mats supplémentaires pour un montant TTC de 586,04 €, et extension de cette signalisation urbaine seulement aux médecins.

- Contrat avec la société RISO : Ce contrat passé pour une durée de 24 trimestres avec un loyer trimestriel de 1534,45 € HT.

- Livres de l’Abbé Ploton : Autorisation de Conseil Municipal pour la vente des livres de l’Abbé Ploton intitulés « Heurs et malheurs ».

- Changement du chauffe-eau du local de l’ADMR : Avis favorable pour la réalisation des travaux d’un montant de 676,60 € TTC comprenant le changement de l’appareil et du mélangeur de l’évier ainsi que la pose de silicone autour de l’évier.

- Spectacle de Noël : Accord pour la programmation de deux représentations avec un coût total de 960 euros.

- Indemnités versées au comptable : Indemnités de gestion au receveur municipal pour l’année 2010 s’élèvant à 681,08 €, et l’indemnité de budget à 45,73 € : acceptées à la majorité, deux abstentions.

- Réparation de vitres cassées au gymnase : Devis de réparation de certains vitrages du gymnase cassés accepté pour un montant de 719,00 HT

- Demande de remise gracieuse pour la majoration et des indemnités de retard : Sur présentation d’une réclamation et avis de la trésorerie de Monistrol, accord pour la remise gracieuse pour un montant de 65 €.



II - AFFAIRES ADMINISTRATIVES 

- Convention assistance retraites : accord pour la reconduction de cette convention

- Vacance de poste d’adjoint technique de 2ème classe : Le Conseil Municipal autorise la suppression du poste d’adjoint technique de 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 22 heures occupé par l’agent partant en retraite, et la création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe d’une durée hebdomadaire de 18 heures.

- Convention de mise à disposition d’un agent communal : dans le cadre de la mise en place d’un ramassage scolaire pour les enfants de l’école Jacques Prévert habitant Berc, le Conseil Municipal donne son accord pour la mise à disposition d’un agent communal.

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 5 octobre 2010.
Le Maire, André CHOMIENNE

 
 

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