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8 Novembre 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 JUILLET 2010

Etaient présents : A. CHOMIENNE, M. GRANGER, R. VALLAT, P. GUERIN, P. GERPHAGNONJP. CHAPELON, JP. MARCON, C. MOUNIER, F. BOUCHET, H. GRANGE, JP. NOUVET, L. SAGNOL, E. EPALLE, D. DREVET, C. PEYRARD, H. DURIEUX, J. FOUVET, E. RIOU, JP. RASCLE, R. LEYDIER, P. CHOMEL.
Excusés : D. GROUSSON, P. SOUCHON.

I - AFFAIRES FINANCIERES 

- Assainissement Les Côts : le Conseil Municipal souhaite une révision du schéma d’assainissement pour bénéficier d’une subvention pour ce projet d’extension du réseau

- Travaux en vue de l’installation d’une orthophoniste : validation du plan de réaménagement, autorisation pour la réalisation des travaux et pour la signature d’un bail commercial

- Travaux de voirie : avis favorable pour ces travaux et pour l’attribution du chantier à la société la moins disante : Sté PAULET

- Convention avec la société CBTM pour la fourniture de plaquettes bois : accord pour la signature de ce nouveau contrat

- Eclairage de la fontaine : remplacement d’un luminaire immersible accepté

- Exposition sur la Grande Guerre : le Conseil Municipal a donné son accord pour la prise en charge par la commune, des frais liés à l’intervention de conférenciers

- Décisions modificatives : le Conseil Municipal a approuvé les virements de crédits sur le budget communal



II - AFFAIRES FONCIERES 

- SCI MINA : accord pour le recours à une enquête publique et pour la régularisation foncière

- Bâtiments SAMUEL : le Conseil Municipal a donné un avis favorable concernant l’acquisition de ces bâtiments

Fin de la séance ;
Fait affiché par mes soins le 9 novembre 2010.
Le Maire, André CHOMIENNE

 
 

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