[TELECHARGEMENT-GROUPE-59]
Compte-Rendu et liste des délibérations 09 Mars 2023
- Compte-Rendu (568Ko) publié le 14/04/2023 à 09:57
- Liste délibérations (36Ko) publié le 27/03/2023 à 09:30
9 Mars
- 1 Vote des comptes de gestion 2022 (55Ko) publié le 27/03/2023 à 09:32
- 2 Vote des comptes admnistratifs 2022 (63Ko) publié le 27/03/2023 à 09:32
Compte-Rendu et liste des délibérations 23 février
- Compte-Rendu (819Ko) publié le 24/03/2023 à 11:31
- Liste délibérations 23 février (120Ko) publié le 06/03/2023 à 09:06
23 février 2023
- 1 Modification des statuts de la Communauté de de Communes du Pays de Montfaucon – avenant n°25 (39Ko) publié le 27/02/2023 à 09:13
- 2 Travaux Rue de Bellevue subvention DETR (57Ko) publié le 27/02/2023 à 09:13
- 3 Travaux Rue de Bellevue - demande de subvention FEDER (58Ko) publié le 27/02/2023 à 09:11
- 4 Réhabilitation du complexe sportif - subvention DETR (54Ko) publié le 27/02/2023 à 09:12
- 5 Réhabilitation du complexe sportif - subvention FEDER (53Ko) publié le 27/02/2023 à 09:10
- 6 Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public par le KEBAB DUNIEROIS (52Ko) publié le 27/02/2023 à 09:10
- 7 Mise en place d’une servitude sur la parcelle AR n°283 au lieu-dit FAURIE (145Ko) publié le 27/02/2023 à 09:09
- 8 Constat de désaffection d’un délaissé de voirie en vue de son aliénation Voie Communale Le Pin au droit de la parcelle AZ n°289 (57Ko) publié le 27/02/2023 à 09:08
- 9 Réhabilitation bourg-centre avenants n°1 lot 3 charpente couverture zinguerie – lot 4 menuiseries extérieures – lot 2 maçonnerie – gros œuvre (58Ko) publié le 27/02/2023 à 09:07





